PV Conseil Communautaire du 29 mars 2010 
- PV Conseil Communautaire du 1er février 2010
- PV Conseil Communautaire 15 octobre 2009
- PV Conseil Communautaire 7 septembre 2009
- Procès Verbal du Conseil Communautaire du 18 mai 2009
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 mars 2009
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 février 2009
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 décembre 2008
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 octobre 2008
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2008
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUIN 2008
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 avril 2008
PV Conseil Communautaire du 30 novembre 2009
Retrouvez aussi
Intervention du Syndicat Mixte du Val de Loir en début de séance sur le financement du service par une éventuelle TEOM ou ROM incitative.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2009
- Centre aquatique - Demande de subvention pour le CTU et le FEDER
- Accueil des sans domicile fixe : Acquisition amiable d'une maison
- Accueil des sans domicile fixe : Programme des travaux et financement
- Accueil des sans domicile fixe : Participation au fonctionnement de l'association Abri Loir et Bercé
- Décision modificative n° 2
- Aires d'accueil des gens du voyage - Convention de gestion inter-communautaire et droit de place au 1er janvier 2010
- Spanc - orientations et mode de gestion au 1er janvier 2010
- Zone de développement de l'Eolien
- Etude de faisabilité pour la TEOM ou la ROM incitative (sur table)
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