Le Syndicat Mixte du Val de Loir interviendra en début de séance sur le financement du service par une éventuelle TEOM ou ROM incitative.
L’ordre du jour de la séance sera le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2009
- Centre aquatique – Demande de subvention pour le CTU et le FEDER
- Accueil des sans domicile fixe : Acquisition amiable d’une maison
- Accueil des sans domicile fixe : Programme des travaux et financement
- Accueil des sans domicile fixe : Participation au fonctionnement de l’association Abri Loir et Bercé
- Décision modificative n° 2
- Aires d’accueil des gens du voyage – Convention de gestion inter-communautaire et droit de place au 1er janvier 2010
- Spanc – orientations et mode de gestion au 1er janvier 2010
- Zone de développement de l’Eolien
- Etude de faisabilité pour la TEOM ou la ROM incitative (sur table)
