PV Conseil Communautaire 7 septembre 2009

L'an deux mil neuf, le 7 septembre à 18 heures, les délégués du conseil communautaire se sont réunis Salle de l'Espace Loir & Bercé, 4 rue de la Bascule, sur convocation faite par lettres du 1 septembre 2009 et annonces dans la presse, sous la présidence de Monsieur Claude DENIS.

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2009
  • Attribution des travaux de voirie et réseau pour le centre aquatique
  • Avenant Eiffage pour Carnuta
  • Ecole de Musique - Temps de travail au 1er septembre 2009 des enseignants
  • Exonérations TEOM au titre de l'année 2010
  • Défibrillateurs -Demande de subvention au Département - Convention de développement local et Groupement d'achat
  • Zone de Luceau - Lancement de la procédure d'utilité publique
  • Zone de Luceau - Indemnité d'éviction
  • Contribution à l'observatoire de l'habitat de la Sarthe
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Communauté de Communes Loir & Bercé (CCLB) - 2 place Clémenceau - 72500 Château-du-Loir - Tél : 02 43 38 17 17 -

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