PV Conseil Communautaire 7 septembre 2009
L'an deux mil neuf, le 7 septembre à 18 heures, les délégués du conseil communautaire se sont réunis Salle de l'Espace Loir & Bercé, 4 rue de la Bascule, sur convocation faite par lettres du 1 septembre 2009 et annonces dans la presse, sous la présidence de Monsieur Claude DENIS.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2009
- Attribution des travaux de voirie et réseau pour le centre aquatique
- Avenant Eiffage pour Carnuta
- Ecole de Musique - Temps de travail au 1er septembre 2009 des enseignants
- Exonérations TEOM au titre de l'année 2010
- Défibrillateurs -Demande de subvention au Département - Convention de développement local et Groupement d'achat
- Zone de Luceau - Lancement de la procédure d'utilité publique
- Zone de Luceau - Indemnité d'éviction
- Contribution à l'observatoire de l'habitat de la Sarthe
