PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 NOVEMBRE 2011 
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 04 juillet 2011
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 AVRIL 2011
- PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2011
- PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2010
- PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 OCTOBRE 2010
- PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 Septembre 2010
- PV Conseil Communautaire du 3 mai 2010
- PV Conseil Communautaire du 29 mars 2010
- PV Conseil Communautaire du 1er février 2010
- PV Conseil Communautaire du 30 novembre 2009
- PV Conseil Communautaire 15 octobre 2009
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 18 mai 2009
Retrouvez aussi
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2009
- Communications des décisions prises par le Président en vertu des délégations reçues du conseil communautaire
- Gestion de la trésorerie - Délégation au Président
- Centre aquatique - mode de gestion de l'équipement
- Zone de Luceau - Intérêt communautaire et acquisition de terrains
- SPANC - redevance du service public
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