Loir & Bercé

PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 décembre 2008

L’an deux mil huit,
Le 8 décembre à 18 heures,
Les Délégués du Conseil de la communauté de communes Loir et Bercé se sont réunis Salle de l’Espace Loir et Bercé, 4 rue de la Bascule, sur convocation faite par lettres du 1er décembre et annonces dans la presse, sous la présidence de Monsieur Claude DENIS.

Ordre du jour :

1.Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 octobre 2008

2.Rapport d’activité du Syndicat Mixte du Pays Vallée du Loir

3.Zone de Mont sur Loir 

3.1. Prix de vente du terrain au m2

3.2. Mise en vente d’une parcelle de 4000m2 à la société USITECH

4.Renouvellement de la convention d’objectifs tri-annuelle entre la Communauté de Communes et le Centre Social Intercommunal

5.Office de tourisme Loir & Bercé :

5.1.Réalisation de travaux d’aménagement intérieur sous maîtrise d’ouvrage de la Communauté de Communes / Demande de subvention auprès du Conseil Général 72 pour la réalisation de ces travaux

5.2.Renouvellement de la convention d’objectifs tri-annuelle entre la Communauté de Communes et l’Office du Tourisme Loir&Bercé

6.Subvention formation encadrants bénévoles sport

7.Piscine communautaire : validation des Avants Projets Définitifs (APD) bâtiment et VRD et du plan de financement du projet au stade APD / demandes de subventions auprès du Conseil Général 72, de l’Etat et de l’Union Européenne

9. Désignation de deux délégués titulaires et deux suppléants pour siéger au Groupe d’Action Locale (GAL) LEADER mis en place par le Pays Vallée du Loir

10. Mise en place d’une Commission d’accessibilité pour les personnes handicapées

11. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Communautaire au Président

12. Compte rendu d’activités

13. Questions diverses





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