PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 octobre 2008

Ordre du jour :

1.Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 septembre 2008

2.Abandon de l'acquisition par la Communauté de Communes du délaissé départemental sur la commune de Luceau

3. Vente de terrain de la ZI mont sur Loir à la société SAS Patrimoniale 72 (projet PMB services)

4.Modification du règlement intérieur suite au transfert de la compétence Gens du Voyage à la Commission Habitat

5.SIG : Organisation du SIG, convention d'échanges de données géographiques sous format numérique entre la Communauté de Communes et le Département de la Sarthe

6.Dématérialisation des actes : Choix du prestataire, conventions avec l'Etat pour la mise en place du dispositif

7.Carnuta : Autorisation au Président pour répondre à l'appel à projet européen, autorisation au Président à lancer l'appel d'offres ouvert pour les travaux, modification du plan de financement

8.Centre Aquatique : Réunion du groupe de pilotage, autorisation au Président pour solliciter les subventions pour la chaufferie bois

9.Rotonde : Réunion du 06 octobre 2008, plan de financement pour l'étude du coût des travaux d'une stricte conservation du bâtiment dans son état actuel, autorisation au Président à solliciter les subventions

10.Carrefour Entreprise Sarthe : Demande de prêts complémentaires

11.Décision budgétaire modificative n°3

12.Compte rendu d'activités

13.Questions diverses