Loir & Bercé

PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2008

L’an deux mil huit,
Le 15 septembre à 18 heures,
Les Délégués du Conseil de la communauté de communes Loir et
Bercé se sont réunis Salle de l’Espace Loir et Bercé, 4 rue de la Bascule, sur convocation faite par lettres du 9 septembre et annonces dans la presse, sous la présidence de Monsieur Claude DENIS.

Ordre du jour :

1. Présentation du nouveau programme de bâtiments blancs par la SECOS

2. Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 juin 2008

3. Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Communes Loir et Bercé

4. Règlement intérieur du Conseil Communautaire

5. Rapport d’activité du Syndicat Mixte Val de Loir, modification des statuts

6. Exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

7. SPANC : Gestion des pétitionnaires refusant la visite de bon fonctionnement, révision de la part intercommunale de la redevance SPANC

8. Comptes annuels du Centre Social Intercommunal Loir et Bercé

9. Convention Observatoire Départemental de l’Habitat

10. Ecole de Musique : premier bilan sur les inscriptions, tarifs école musique, recrutements école de musique

11. Election d’un délégué communautaire au Comité de Pilotage Tourisme de l’ADVL

12. Avenants Marché de Travaux RAHART – Lot n°6 – Société PASTEAU

13. CARNUTA Mise au point des honoraires de l’équipe de maîtrise d’œuvre –Visite Maison de la forêt à LEUGLEY

14. Modification règlement intérieur des aires d’accueil des gens du voyage

15. ZAC du Chêne Vert – Société Travaux Publics Brûle S.A.S

16. Rachat de terrain sur la Zone de Mont sur Loir

17. Décision Modificative n°2

18. Subventions associations sportives, formation encadrants bénévoles

19. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Communautaire au Président

20. Compte rendu d’activités

21. Questions diverses





Liens