Loir & Bercé

PROCES- VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUIN 2008

Les membres du conseil de la communauté de communes Loir et Bercé élus par les conseils municipaux des communes membres se sont réunis salle de l'Espace Loir et Bercé, 4 rue de la Bascule, sur convocation faîte par lettres du 09 juin 2008 et annonces dans la presse adressées par le Président Claude DENIS.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 avril 2008

2. Présentation de la boutique sociale par l'ATRE

3. Compte-rendu d'activités

4. Décisions modificatives (budget principal et budget annexe)

5. Centre de loisirs Rahart : avenants au marché de rénovation du centre de loisirs Rahart

6. ZAC du Chêne Vert : avenant au marché d'aménagement paysager et projet de convention pour la gestion des abords paysagers situés sur la commune de Château du Loir (entrée de la zone)

7. Observatoire Départemental de l'Habitat : renouvellement de la convention fixant les modalités de participation à l'observatoire

8. Convention de Partenariat 2008-2013 du PASS Culture Sports: renouvellement de la convention avec la Région

9. Dématérialisation des actes administratifs

10. Désignation d'un représentant au Syndicat Mixte Pays Vallée du Loir

11. Question diverses





Liens