PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE 1er octobre 2007

Ordre du jour :

1ère Partie : Présentation de la maquette du futur site Internet communautaire

2ème Partie : Examen des questions inscrites à l'ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 juillet 2007

2. Compte-rendu d'activité

3. Bâtiment blanc : résiliation anticipée du bail commercial avec la société ARO ; vente à la société ARMA PREFA

4. Ecole de musique : bilan des inscriptions pour l'année 2007/2008 ; modification des ouvertures de poste et information sur le renouvellement de l'équipe pédagogique

5. Prolongation de la Convention de Développement Local 2004/2007

6. ZAC du Chêne Vert : avenant au marché de travaux hydrauliques

7. Exonération de T.E.O.M.

8. Convention SFR

9. Aires d'accueil des gens du voyage

10. Personnel : mutation de Benoît PICHON ; procédure de recrutement d'un Directeur Général des Services ; augmentation du temps de travail du secrétariat administratif

11. Décision modificative du Budget 2007

12. Questions diverses