Loir & Bercé

Comptes rendus de Conseils Communautaires

Les élus de Loir & Bercé se réunissent en Conseil Communautaire plusieurs fois par an pour déterminer les actions à mener et les dépenses à engager, en fonction d'un ordre du jour fixé par le Bureau de la Communauté de Communes.
Ces réunions sont publiques.
Les conclusions des débats font l'objet de comptes rendus, que vous pouvez consulter ci-dessous.

PROCES- VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 1er octobre 2007

Ordre du jour :

1ère Partie : Présentation de la maquette du futur site Internet communautaire

2ème Partie : Examen des questions inscrites à l’ordre du jour

1.    Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 juillet 2007

2.    Compte-rendu d’activité

3.    Bâtiment blanc : résiliation anticipée du bail commercial avec la société ARO ; vente à la société ARMA PREFA

4.    Ecole de musique : bilan des inscriptions pour l’année 2007/2008 ; modification des ouvertures de poste et information sur le renouvellement de l’équipe pédagogique

5.    Prolongation de la Convention de Développement Local 2004/2007

6.    ZAC du Chêne Vert : avenant au marché de travaux hydrauliques

7.    Exonération de T.E.O.M.

8.    Convention SFR

9.    Aires d’accueil des gens du voyage

10.    Personnel : mutation de Benoît PICHON ; procédure de recrutement d’un Directeur Général des Services ; augmentation du temps de travail du secrétariat administratif

11.    Décision modificative du Budget 2007

12.    Questions diverses

Télécharger le compte-rendu complet du conseil communautaire. [3] 






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